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Marques déposées par BRISSON Jean-Claude
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CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT
BRISSON Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98728676
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/04/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT

Déposée le 8 avril 1998 par BRISSON Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT »

Le déposant est BRISSON Jean-Claude domicilié(e) 1 Pinier, Trimoulet,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2366249) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSON Jean-Claude domicilié(e) Château La Rose TRIMOULET, BP 82,33330 ST EMILION (dossier no 2366249) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT est expirée depuis le 8 avril 2018.

BRISSON Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROSE TRIMOULET , CHATEAU L'ABBAYE


BRISSON Jean-Claude - 1 Pinier, Trimoulet,33330 SAINT-EMILION (dossier no 2366249) - 33330 - France


BRISSON Jean-Claude - Château La Rose TRIMOULET, BP 82,33330 ST EMILION (dossier no 2366249) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366249 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU LA ROSERAIE DU MONT ".